GESTION PAR LES AMELIORATIONS
Présentation de la marque GESTION PAR LES AMELIORATIONS
Déposée le 19 mai 1992 par la société RITME International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GESTION PAR LES AMELIORATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GESTION PAR LES AMELIORATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTION PAR LES AMELIORATIONS est expirée depuis le 19 mai 2002.
RITME International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21