Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESTION PAR LES AMELIORATIONS
RITME International

Numéro de dépôt :
92419522
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque GESTION PAR LES AMELIORATIONS

Déposée le 19 mai 1992 par la société RITME International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GESTION PAR LES AMELIORATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société RITME International domicilié(e) 152-154 Blvd du Gral de Gaulle, 92380 GARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 562 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RITME International SA Bernadette RAGOT - France.

La marque GESTION PAR LES AMELIORATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTION PAR LES AMELIORATIONS est expirée depuis le 19 mai 2002.

RITME International a également déposé les autres marques suivantes : REMARKETING


RITME International - 152-154 Blvd du Gral de Gaulle, 92380 GARCHES - France - SIREN 339562761


RITME International SA Bernadette RAGOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

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